Déposer une demande de brevet pour une innovation est un sport compliqué. Heureusement, des spécialistes certifiés aident les entrepreneurs à obtenir le monopole sur leurs coups de génie. Bienvenue dans l’univers des agents de brevets.
Le Paperbax fascine Nicolas Pellemans. Ce bidule de plastique robuste permet de tenir un livre ouvert sur une table ou de le lire d’une seule main sans crisper les doigts. «Et on appuie ici pour tourner les pages», explique-t-il. Le gadget sera bientôt en vente sur la plus grande chaîne internationale de téléachat. Aussi bien dire que son succès est assuré. Ses inventeurs ont obtenu un brevet pour cette innovation avec l’aide de Pellemans. Au cours des 20 prochaines années, personne ne pourra la copier et s’enrichir aux dépens de ses créateurs.
Protéger la créativité est la mission quotidienne de l’agent de brevets Nicolas Pellemans. Ingénieur en génie mécanique de formation, il aide les inventeurs à décrire de façon précise leur produit dans le but d’obtenir un numéro de brevet qui leur permettra de le commercialiser sans compétition. Pour y arriver, l’inventeur doit convaincre la Direction des brevets du Canada, l’entité fédérale qui détermine si une invention mérite un brevet – ou celle des États-Unis ou de tout autre pays où il souhaite bénéficier d’un monopole. Il doit démontrer que son innovation est «utile», «inventive» et surtout «nouvelle» à l’échelle mondiale.
Tout se joue dans les mots, au moyen d’une poésie du brevet difficilement accessible au commun des mortels. «Si quelqu’un veut faire breveter un moteur de souffleuse, le brevet ne peut pas lui attribuer le monopole de toutes les souffleuses!», illustre M. Pellemans.
C’est pourquoi une demande à la Direction des brevets canadiens doit contenir une définition précise de l’invention pour éviter les litiges potentiels, sans quoi la demande est refusée par les examinateurs, qui sont ingénieurs ou physiciens de formation. «Ils doivent être assez conservateurs, pour ne pas empêtrer le marché», explique Alexandre Daoust, un agent de brevets pour la firme Ogilvy Renault, à Québec. C’est pourquoi les poursuites entre inventeurs sont plutôt rares au pays.
Environ 95 % des inventeurs font affaire avec un agent de brevets, selon Nathalie C. Tremblay, chef de division électrique à la Direction des brevets canadiens, à Gatineau. «L’agent a toutes les connaissances légales requises concernant la propriété intellectuelle et il est capable d’expliquer à l’inventeur comment préparer la demande», dit-elle. Seul, un inventeur peut faire un faux pas irréversible.
Par exemple, supposons qu’un inventeur crée une serrure de porte révolutionnaire et qu’il décrive son invention dans sa demande de brevet comme une simple «serrure de porte». Dans ses échanges écrits avec l’examinateur, partie prenante du processus de brevetage, il s’aperçoit rapidement qu’une «serrure de porte» existe déjà sur le marché. Il veut donc ajouter la précision qui fait la différence entre sa serrure et toutes les autres. «Mais une des règles dans le processus, c’est qu’on ne peut ajouter de la nouvelle matière dans la demande, explique Nathalie C. Tremblay. L’inventeur qui ne connaît pas cette règle-là pourrait perdre ses droits.» L’agent, lui, le sait trop bien.
Rentabiliser le génie
L’invention qui a le plus marqué l’agent Alexandre Daoust est un moteur au propane dont le cycle d’allumage est amorcé par des résonances sonores. «C’est un mélange de moteur et d’instrument de musique. C’était tout un défi à expliquer aux examinateurs!» Si rien n’obligeait l’inventeur du Saguenay–Lac-Saint-Jean à faire une demande de brevet, qui coûte plusieurs milliers de dollars, il avait tout intérêt à le faire, car l’innovation risque de rapporter gros : c’est un merveilleux outil pour réparer les nids de poule. «Si on ne dépose pas de demande de brevet, on n’a pas de droits, contrairement aux droits d’auteur qui sont automatiques», dit Alexandre Daoust.
Toutefois, pour rentabiliser un brevet, il faut avant tout être un entrepreneur dans l’âme. «Ça a beau être assez compliqué, le brevet reste la partie facile de l’aventure. La business, c’est la partie difficile», dit Nicolas Pellemans. Mais rêver trop grand est aussi un risque. Les inventeurs qui viennent le voir en lui disant «vouloir des milliards, pas juste des millions», il les évite. «Dans ce cas, je deviens le seul obstacle visible entre l’inventeur et la fortune. S’il n’obtient pas le brevet, il croira que c’est ma faute.»
L’an dernier, sur les 20 118 brevets canadiens octroyés – dont 18 000 à des étrangers –, 423 ont été attribués à des Québécois, ce qui classe la province en troisième position derrière l’Ontario et l’Alberta. Nicolas Pellemans croit que le Québec pourrait mieux performer. «Il y a beaucoup d’innovation au Québec, mais le problème est que peu de gens veulent pousser leurs idées sur le plan commercial. La base industrielle est pratiquement absente; les inventeurs ont du mal à trouver des entreprises d’ici capables de les amener à l’international.» Ce qui pourrait expliquer le petit nombre d’agents de brevets dans la province : ils sont au maximum 120.
L’agent de brevets peut également effectuer des recherches sur un marché particulier pour orienter les entrepreneurs. Des clients consultent ainsi Alexandre Daoust pour savoir s’ils s’engagent sur un terrain déjà breveté, pour éviter de dépenser de l’énergie – et de l’argent – sur un produit qu’il ne leur sera pas permis de commercialiser.
Alexandre Daoust donne l’exemple de cet entrepreneur qui voulait concevoir des pots de beurre d’arachide de très grand format qui se dévissent en deux parties, pour éviter de se gommer les mains quand on est rendu au fond du pot. «J’ai fait des recherches dans les banques de données et ça avait déjà été breveté aux États-Unis. Puisque le brevet exige la nouveauté mondiale, l’inventeur a dû abandonner.»
Dans ce dossier
• L’entrepreneuriat québécois en crise
• Travailleurs autonomes, chefs d’entreprise de demain?
• L’ADN de l’entrepreneur
• Le mythe du Frenchpea soup
• Entrepreneuriat: les Anglo-Québécois plus dégourdis
• Des immigrants à leurs affaires
• Aide à l’entreprise : du gaspillage?
• Le courage, c’est de l’ouvrage