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[À la une]
Les riches et la fiscalité
Impôts à deux vitesses
Quand on roule sur l'or, pas besoin de travailler au noir pour échapper à l'impôt : il suffit d'utiliser les paradis fiscaux et de se conformer à la législation en vigueur... ou presque.
La Barbade, une petite île qui abrite une population à peine plus importante que celle du Saguenay, est le pays où les Canadiens investissent le plus après les États-Unis et le Royaume-Uni, et devant la France et la Chine. En 2001, ils y ont versé 23,3 milliards de dollars, rapporte le Bureau du vérificateur général du Canada (BVG). Vingt-trois milliards, c'est plus de la moitié de ce que les gouvernements, les municipalités et les entreprises ont investi ensemble au Québec cette année-là!
Ça se conçoit : la Barbade est un paradis fiscal, soit un des quelque 40 pays recensés par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), où les revenus des entreprises étrangères sont généralement imposés à moins de 3 %. Au Canada, ce taux est de... 21 %. Cette île des Caraïbes remporte la faveur de nos gens d'affaires pour une autre raison : le Canada a signé avec elle une convention fiscale stipulant que les revenus imposés là-bas ne le sont pas ici, et vice-versa.
Le Canada a signé environ 80 conventions de ce genre avec les paradis fiscaux. La position officielle du gouvernement canadien est que, parce qu'elles empêchent la double imposition, ces conventions attirent des entreprises étrangères ici et rendent les compagnies d'ici plus compétitives sur le marché international. Au final, cela favoriserait les investissements et créerait de l'emploi au Canada.
Difficile cependant de savoir si ce scénario optimiste se concrétise. Tout aussi nébuleux est le nombre de dollars qui échappent ainsi, légalement, aux griffes du fisc. «Mais une perte annuelle de 10 milliards causée par l'évasion fiscale ne me semble pas insensée», juge Normand Mousseau, membre du comité scientifique de l'Association pour la taxation des transactions financières pour l'aide aux citoyens, ATTAC-Québec.
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Impôts à deux vitesses
Souterrain vague
 
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